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1. ÉDITEUR DU SITE
Le présent site est la propriété exclusive de la société Enviro Plus.
• Dénomination sociale : ENVIRO PLUS
• Forme juridique : SAS (Société par Actions Simplifiée)
• Capital social : 35 006, 00 €
• Adresse du siège : 2 Rue du port au bois, 51700 DORMANS,
• Téléphone : 09 81 81 48 18
• Adresse de courrier électronique : enviroplus@enviro-plus.eu
• Numéro SIRET : 490 030 475 00027
• Numéro RCS : 490 030 475 R.C.S. de Reims
• Numéro TVA Intracommunautaire : FR80490030475
Directeur de la publication : M. Thierry HATAT (en qualité de Président).
Représentant territorial Canada/ Québec : M. Hussenet Philippe
2. HÉBERGEMENT ET CRÉATION
Le site a été créé via la plateforme d'édition Wix.com.
Hébergeur : Le site est hébergé par la société WHC (Web Hosting Canada).
• Adresse : 7250 Clark St #301, Montreal, Quebec H2R 2Y3, Canada.
• Site web : https://whc.ca
3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS
La société Enviro Plus est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes et sons. Cela concerne spécifiquement :
• La marque et les équipements de la gamme ModuloClean®,.
• Les concepts techniques tels que le "Zéro Rejet Liquide" et les formulations d'EcoSolution (breveté).
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable d'Enviro Plus, conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
4. GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 et le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
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